Editeur du site
DIBB, 41 boulevard Exelmans 75016 Paris SAS au capital de 5000 € 879 240 901 R.C.S. Paris Directeur de la publication : Yves Martin
Hébergeur
Le site est hébergé chez O2 Switch. Siège social au 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand Immatriculé sous le numéro Siret : 510 909 807 00024 RCS Clermont Ferrand SARL au capital de 100 000€.
Conception, création et développement
Direction de création, Design relationnel et communication opérationnelle +33 6 20 26 99 07 | www.alainmontel.me
Cookies
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi). En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal. Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaitra et vous proposera le choix de les accepter, les refuser ou les paramétrer. Le consentement donné sera valable pour une période de six (6) mois. L’utilisateur a par ailleurs, la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur. Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur. A titre d’exemple : pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ; pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html ; pour Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647; pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies ; pour Opera™ : -http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html. L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Conditions générales d'utilisation du site
Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation du site dibb.fr Toute connexion au site dibb.fr est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur internaute (ci-après dénommer l’utilisateur), le simple accès au site dibb.fr vaut acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après et engagement de les respecter.
Mise en garde et responsabilité
DIBB s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité informatique de ce site ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, DIBB ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur ce site. Il appartient aux utilisateurs du site de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la direction de la communication de DIBB. L’utilisateur est conscient des risques liés à l’utilisation des services de l’internet.
Droits de propriété intellectuelle
La structure générale du site, ses contenus (textes, images, vidéos, bannières, marques, logos etc …), les formes (choix, plan, disposition des matières,…) – ci-après ensemble dénommés « les éléments » – relèvent des législations françaises et internationales relatives à tous les droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs, marques, brevets etc…). Les bannières, dénominations sociales, chartes graphiques propres à dibb.fr, à ses adhérents ainsi que les contenus (de façon générale tous les éléments du site) mis en ligne sur le site dibb.fr, ou conçus pour des opérations avec d’autres partenaires, même mis en ligne à leur initiative, ne peuvent être reproduits, diffusés, revendus, retransmis ou mis à la disposition des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support ou par tout procédé que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de DIBB et, le cas échéant, des autres personnes qui seraient titulaires de droits d’auteur. Ces autorisations peuvent intervenir dans le cadre de partenariats passés avec DIBB.fr, dans les conditions déterminées par DIBB. Dans tous les cas, DIBB conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, indiqués au présent article. Elle se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation de ces éléments. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques. Le non-respect des obligations visées au présent article constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Interdiction de mirroring
Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée sans autorisation expresse et préalable de Dibb.
Liens hypertextes
Dibb autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse dibb.fr. Tout lien de ce type devra respecter impérativement les dispositions légales et règlementaires en vigueur. Dibb ne pourra pas être tenue responsable des liens établis à partir d’un autre site vers le site dibb.fr. Dibb réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, Dibb informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Dibb, notamment en ce qui concerne le contenu de ces sites.
Intégrité du contrat
Si une ou plusieurs des clauses des présentes conditions générales d’utilisation venai(en)t à être déclarée(s) nulle(s) en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive rendue par une juridiction compétente, les autres clauses des conditions générales conserveraient leur force obligatoire dans la limite de ladite décision.
Lois et compétences des tribunaux
Les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales ainsi que le site dibb.fr, sont régies par les dispositions du droit français. À défaut de trouver une solution amiable dans un délai raisonnable, les litiges qui pourraient survenir dans l’utilisation du site dibb.fr, ou dans l’interprétation et l’application des conditions générales d’utilisation seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux français. À l’exception des cas où une convention y dérogerait expressément, les litiges entre personnes ayant la qualité de commerçant seront de la compétence du tribunal de commerce de Dibb, et les litiges pour lesquels une ou plusieurs personnes n’ont pas la qualité de commerçant seront régis selon les règles de compétence du Code de procédure civile français. Copyright - DIBB 2019 - DIBB DO IT. BE BETTER SAS au capital de 5000 € - 879 240 901 R.C.S. Paris